Disarmament

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Identifier Sort ascending Title Level of description Date Digital object
R187/8/22084/6054 Réunion (extraordinaire) de la sous-commission navale de la commission permanente consultative pour les questions militaires, navales et aèriennes, Genve, julliet 1922. Procès-verbaux des séances. File 1922
R187/8/28208/6054 Xe session de la C.P.C Genève, avril 1923 - Procès-verbal des sèances de la sous-commission navale - [annexe : opinion de la sous-commission sur le projet du traité de Lord Robert Cecil] File 1923
R187/8/16269/6055 Deuxième assemblée de la S.D.N., Genève, 1921. Projet d'appel aux savants du monde entier en vue de la publication de toutes les découvertes sur les gaz toxiques. Recommendation (no. 9) formulée par la troisième commission dan les rapport préesente par Lord Robert Cecil. Document de l'assemblée : A.158.1921. File 1921
R187/8/16692/6055 XIV session du conseil de la S.D.N., Genève, 1921. Projet d'appel aux savants du monde entier en vue de la publication de toutes les découvertes sur les gaz toxiques. Recommendation (no. 6) a ce sujet, formulée dans le rapport présent au conseil par M. Léon Bourgeois, a la suite des résolution de l'assemblée relatives a la réduction des armements. Adoptée par le conseil, le 12 octobre 1921. File 1921
R187/8/23019/6055 Emploi des gaz toxiques en temps de guerre. Communique un projet de rapport sur cette question. File 1922