Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1932-1933 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Invitation and draft and printed documents of the Session.
Documents:
C.A.17.1932 - 28 October 1932 - Ordre du jour provisoire
M.C.28.1932 - 10 October 1932 - Situtation des réfugiés turcs
M.C.29.1932 - 10 October 1932 - Statut juridique des réfugiés arméniens
M.C.30.1932 - 10 October 1932 - Statut juridique des réfugiés arméniens - Note établie par un jurisconsulte d'Istamboul
C.A.18.1932 - 10 October 1932 - Comité de direction - Rapport sur les travaux de sa 10ème session
C.A.19.1932 - 11 October 1932 - Commission des finances - Rapport sur les travaux de sa 11ème session
C.A.20.1932 - 28 October 1932 - Lettre de démission de S.E.M. Fierlinger et S.E.M. Choumenkovitch
C.A.21.1932 - 28 October 1932 - Conseil d'administration - 6ème Session - Réponse du gouvernement tchecoslovaque en ce qui concerne l'octroi à l'office de privilèges et immunités diplomatiques
C.A.22.1932 - 28 October 1932 - Conseil d'administration - 6ème Session - Lettre du Professeur Keller, Secrétaire général de l'Office central d'entr'aide des églises
C.A.23.1932 - 28 October 1932 - Conseil d'administration - 6ème Session - Lettre du Ministère des affaires étrangères de belgique concernant les facilités accordées aux réfugiés arméniens
C.A.24.1932 - 28 Octoberr 1932 - Governing Body - 6th Session - Memorandum of the Secretary General on the documents submitted to the Governing Body
P.4.1932 - Communiqueé
C.A.26.1932 - 27 October 1932 - Commission des finances - Rapport sur les travaux de sa 12ème session
C.A.25.1932 - 27 October 1932 - Comité de direction - Rapport sur les travaux de sa 11ème session
C.A.27.1932 - 28 October 1932 - Conseil d'administration - Compte rendu des séances
C.A.27.1932(1) Corrigendum - 28 October 1932 - Modification à apporter au compte rendu des séances
Press clippings:
Molwa de Varsovie No. 182 - 11 November 1932 - Reproduction du dernier communique de l'Office international Nansen pour les réfugiés sur la 6ème session de son Conseil d'administration
Journal de Genève - 8 November 1932 - Le sort des réfugiés
La suisse - 7 November 1932 - A l'Office international Nansen
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Protection period to: 1933-12-31
Identifiant(s) alternatif(s)
Scope ID
Reference Code
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Protection period duration: 0
Note de l'archiviste
Protection period note:
Note de l'archiviste
Permission: No permission necessary.
Note de l'archiviste
Physical usability: Without limits
Note de l'archiviste
Term of protection: None