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              154852 Description archivistique résultats pour Paper File(s) / Document(s)

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              XXVII Session du Conseil, Paris, décembre 1923 - Deuxième Conférence générale des Communications et du Transit, Genève – novembre-décembre 1923 – Conseil de la S.d.N.[Société des Nations], Paris – Adopte une proposition suivant laquelle une lettre de félicitation devra être adressée au Président de cette Conférence, M. le Sénateur Conti – 17 décembre 1923.
              XXVII Session du Conseil, Paris, décembre 1923 - Deuxième Conférence générale des Communications et du Transit, Genève – novembre-décembre 1923 – Conseil de la S.d.N.[Société des Nations], Paris – Adopte une proposition suivant laquelle une lettre de félicitation devra être adressée au Président de cette Conférence, M. le Sénateur Conti – 17 décembre 1923.
              R1142/14/32853/30244 · Dossier · 1923.12
              Fait partie de 1 - League of Nations Secretariat
              XXVI e Session du Conseil: Paris, Decembre 1923 - Délimitation de la Frontière Polono-Tchécoslovaque - Délimitation de la Frontière Polono-Tchécoslovaque dans la région de Taworzina - Conseil de la Sociéte des Nations, Paris - A la suite du rapport de M. Quinones de Leon, adopté le 17 décembre 1923, une résolution par laquelle le Conseil prie les gouvernments représentés à la Conférence des Ambassadeurs d'inviter la Commission de Délimitation à fournir de nouvelles propositions conformes à l'avis de la Cour et aux résultats des délibérations du Conseil - C.765.1923.VII.
              XXVI e Session du Conseil: Paris, Decembre 1923 - Délimitation de la Frontière Polono-Tchécoslovaque - Délimitation de la Frontière Polono-Tchécoslovaque dans la région de Taworzina - Conseil de la Sociéte des Nations, Paris - A la suite du rapport de M. Quinones de Leon, adopté le 17 décembre 1923, une résolution par laquelle le Conseil prie les gouvernments représentés à la Conférence des Ambassadeurs d'inviter la Commission de Délimitation à fournir de nouvelles propositions conformes à l'avis de la Cour et aux résultats des délibérations du Conseil - C.765.1923.VII.
              R616/11/32627/30526 · Dossier · 1923.12.17
              Fait partie de 1 - League of Nations Secretariat
              XXVème Session du Conseil, Genève, juillet 1923 - Enquête sur les armements nationaux en temps de paix - Conseil de la Société des Nations, Genève - A la suite du rapport présenté par M. Salandra, adopte une résolution par laquelle le Conseil prie les Gouvernements d'envoyer d'extrême urgence leurs réponses à cette enquête [C.L.72.1923.IX; C.415.1923.IX, C.442.1923.IX].
              XXVème Session du Conseil, Genève, juillet 1923 - Enquête sur les armements nationaux en temps de paix - Conseil de la Société des Nations, Genève - A la suite du rapport présenté par M. Salandra, adopte une résolution par laquelle le Conseil prie les Gouvernements d'envoyer d'extrême urgence leurs réponses à cette enquête [C.L.72.1923.IX; C.415.1923.IX, C.442.1923.IX].
              R226/8/29257/25079 · Dossier · 1923.07.03
              Fait partie de 1 - League of Nations Secretariat