Dossier S835/140/2491/4 - Affaire MONOD (Mr. MONOD, Alfred François)

Zone d'identification

Cote

S835/140/2491/4

Titre

Affaire MONOD (Mr. MONOD, Alfred François)

Date(s)

  • 1919-1927 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contents:

  1. Rapport concernant l'appel adressé au Conseil par Monsieur F. Monod.
  2. Dr. Nederbragt's Report.
  3. Commission de contrôle ( Affaire Monod).
  4. Exposé présenté par le Secrétaire General.
  5. Various papers.

Contents:

  1. Report on the appeal addressed to the Council by Mr. F. Monod.
  2. Dr. Nederbragt's Report.
  3. Control Commission (Monod case).
  4. Presentation by the Secretary General.
  5. Various papers.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Slight damage, OK to scan

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Note

    Protection period to: 1987-12-31

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Scope ID

    302890

    Reference Code

    S835/140/2491/4

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Completed

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Note de l'archiviste

        Protection period duration: 0

        Note de l'archiviste

        Protection period note:

        Note de l'archiviste

        Permission: No permission necessary.

        Note de l'archiviste

        Physical usability: Without limits

        Note de l'archiviste

        Term of protection: Accessible (0)

        Zone des entrées